A. 1
LAB. CERVEAU BLEU
(LCB) est un institut indépendant de recherche transdisciplinaire.
L'organisme ne fonctionne qu'en ligne, par le biais de sa plateforme collaborative, mise à disposition par le collectif régissant.
Ce site est destiné uniquement aux professionnels de santé et étudiants. Il a pour but de partager les activités du collectif LCB, dans le monde francophone, son engagement dans la recherche et l’enseignement.
L'ensemble des services proposés par LCB sont accessibles sur le site via le domaine suivant : cerveaubleu.org.
Le site cerveaubleu.org est hébergé par la société : OVHCloud - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Il est possible de contacter les membres du collectif LCB via l'adresse mail suivante : lab@cerveaubleu.org.
LCB est susceptible, à tout moment, d'apporter des modifications aux présentes informations légales. Ces changements s'opèrent suite à l'évolution des services proposés, et sont vérifiables aux différents numéros des versions affichées en bas de page sur le site.
A. 2
Termes d'utilisation
Est désigné ci-après :
Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : cerveaubleu.org.
Le site cerveaubleu.org regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers les modérateurs du site cerveaubleu.org. Le site cerveaubleu.org est mis à jour régulièrement par LCB.
En se connectant à ce site édité et mis en ligne par LCB, l'utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le contenu généré par des tiers (utilisateurs, partenaires) est sous leur entière responsabilité.
LCB s’efforce de fournir sur le site cerveaubleu.org des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisation du site cerveaubleu.org implique l'entière acceptation des Conditions générales d'utilisation (B. 1) et le consentement à la Politique de confidentialités (C. 1) ci-après décrites.
A. 3
Principe de modération
Les forums de discussion LCB sont modérés a posteriori par plusieurs intervenants, dont des professionnels de santé.
En complément des informations de profil, tout membre de la modération possède l'icône distinctif d'un bouclier « » à côté de leur pseudonyme sur le site cerveaubleu.org. Et chaque professionnel de santé validé par l'équipe de modération, possède une certification visible sur leur profil ainsi que le titre de leur profession.
Les modérateurs ont pour objectif de surveiller les discussions et de les organiser. Leur rôle n'est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur les forums de discussions restent courtois, respectueux, dans la thématique du sujet et surtout conformes aux lois en vigueur. Ces principes sont entièrement listés dans les conditions générales d'utilisation sur le site cerveaubleu.org.
A. 4
Accessibilité
Le site cerveaubleu.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, LCB s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, LCB ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
A. 5
Limitation de responsabilité
Le site cerveaubleu.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, partage d'informations …) mis en place avec l’autorisation de LCB. Cependant, LCB n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
Les documents, informations et services diffusés sur cerveaubleu.org sont fournis "dans l'état" sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. LCB se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.
LCB ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des utilisateurs résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas LCB, ses membres ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.
A. 6
Réutilisation des informations publiques
La réutilisation des informations publiques contenues dans le site cerveaubleu.org est possible, sauf si des tiers détiennent des droits de propriété intellectuelle.
Toute réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient indiquées.
La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel est subordonnée au respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) dont le montant est défini à l’article 18 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978.
A. 7
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Thomas VILLA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les principaux éléments du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des principaux éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Thomas VILLA.
Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
A. 8
Témoin de connexion
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site cerveaubleu.org, un ou des « cookies » sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse web suivante : cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, suivez les instructions décrites dans les paramètres de votre navigateur.
A. 9
Compétence juridictionnelle
Tout litige se rapportant aux présentes informations légales est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nancy.
L'utilisation du site cerveaubleu.org signifie l'accord express à l'application des présentes clauses juridictionnelles.
B. 1
Conditions générales d’utilisation
Ces conditions régissent l'utilisation du forum Internet à l'adresse lab.cerveaubleu.org.
Ces conditions s'adressent directement à l'utilisateur, donc « vous » désigne l'utilisateur.
Pour utiliser le forum, vous devez accepter ces conditions avec le collectif LCB qui gère le forum.
Ces conditions incluent un certain nombre de dispositions importantes qui affectent vos droits et responsabilités, telles que les clauses de non-responsabilité dans Avis de non-responsabilité (B. 10), les limites de la responsabilité de LCB à votre égard dans les Limites de responsabilité (B. 12), votre accord pour couvrir LCB pour les dommages causés par votre mauvaise utilisation du forum Votre responsabilité (B. 9), et un accord d'arbitrage des différends dans les Compétence juridictionnelle (A. 9).
Sous réserve de ces conditions, LCB vous autorise à utiliser le forum. Tout le monde doit accepter ces conditions pour utiliser le forum.
B. 2
Conditions d'utilisation du forum
Votre autorisation d'utiliser le forum est soumise aux conditions suivantes :
- Vous devez avoir au moins quinze ans.
- Vous ne pouvez plus utiliser le forum si un modérateur vous contacte directement pour vous dire que vous ne le pouvez pas.
- Vous devez utiliser le forum conformément aux Normes d'utilisation (B. 3) et de Normes de contenu (B. 4).
B. 3
Normes d'utilisation
- Vous ne pouvez pas enfreindre la loi en utilisant le forum.
- Vous ne pouvez pas utiliser ou essayer d'utiliser le compte d'un autre sur le forum sans son autorisation spécifique.
- Vous ne pouvez pas acheter, vendre ou échanger autrement des noms d'utilisateur ou d'autres identifiants uniques sur le forum.
- Vous ne pouvez pas envoyer de publicités, chaînes de lettres ou autres sollicitations via le forum, ou utiliser le forum pour collecter des adresses ou d'autres données personnelles pour des listes de diffusion ou des bases de données commerciales.
- Vous ne pouvez pas automatiser l'accès au forum ou surveiller le forum, par exemple avec un robot d'exploration web, un plug-in ou un module complémentaire de navigateur, ou tout autre programme informatique qui n'est pas un navigateur web. Vous pouvez explorer le forum pour l'indexer pour un moteur de recherche accessible au public, si vous en exécutez un.
- Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour envoyer des mails à des listes de distribution, des groupes de discussion ou des alias de messagerie de groupe.
- Vous ne pouvez pas impliquer à tort que vous êtes affilié ou approuvé par le collectif LCB.
- Vous ne pouvez pas créer de lien hypertexte vers des images ou tout autre contenu non hypertexte du forum sur d'autres pages web.
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- Vous ne pouvez pas encourager ou aider quiconque en violation de ces conditions.
B. 4
Normes de contenu
- Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum qui est illégal, offensant ou autrement nuisible à autrui. Cela inclut le contenu qui est harcelant, inapproprié ou abusif.
- Vous ne pouvez pas soumettre de contenu sur le forum qui enfreint la loi, enfreint les droits de propriété intellectuelle de quiconque, viole la vie privée de quiconque ou enfreint les accords que vous avez avec d’autres.
- Vous ne pouvez pas soumettre de contenu sur le forum contenant du code informatique malveillant, tel que des virus informatiques ou des logiciels espions.
- Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum en tant que simple espace réservé, pour contenir une adresse, un nom d'utilisateur ou un autre identifiant unique en particulier.
- Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour divulguer des informations que vous n’avez pas le droit de divulguer, comme les informations confidentielles ou personnelles d’autrui.
- Vous ne pouvez pas afficher de photo d'enfants mineurs sur le forum, cela comprend les photos de profil comme le simple partage d'une photo dans une discussion publique ou privée.
B. 5
Mise en vigueur
LCB peut enquêter et poursuivre les violations de ces conditions dans toute la mesure légale. LCB peut notifier et coopérer avec les autorités chargées de l'application de la loi pour poursuivre les violations de la loi et des présentes conditions.
LCB se réserve le droit de modifier, biffer et supprimer le contenu du forum pour quelque raison que ce soit. Si vous pensez que quelqu'un a soumis du contenu au forum en violation de ces conditions, contactez-nous immédiatement.
B. 6
Votre compte
Vous devez créer et vous connecter à un compte pour utiliser certaines fonctionnalités du forum.
Pour créer un compte, vous devez fournir des informations vous concernant. Si vous créez un compte, vous acceptez de fournir, au minimum, une adresse mail valide et de maintenir cette adresse à jour. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en envoyant un mail à collectif@cerveaubleu.org.
Vous acceptez d'être responsable de toutes les mesures prises à l'aide de votre compte, que vous l'ayez autorisé ou non, jusqu'à ce que vous fermiez votre compte ou informiez la modération que votre compte a été compromis. Vous acceptez d'avertir immédiatement la modération si vous pensez que votre compte a été compromis. Vous acceptez de sélectionner un mot de passe sécurisé pour votre compte et de le garder secret.
LCB peut restreindre, suspendre ou fermer votre compte sur le forum conformément à sa politique de traitement des demandes de retrait liées aux droits d'auteur, ou si un modérateur estime raisonnablement que vous avez enfreint une règle des présentes conditions.
B. 7
Votre contenu
Rien dans ces conditions ne donne à LCB des droits de propriété sur la propriété intellectuelle que vous partagez avec le forum, comme les informations de votre compte, les publications ou tout autre contenu que vous soumettez au forum. Rien dans ces conditions ne vous confère non plus de droits de propriété sur la propriété intellectuelle de LCB.
Entre vous et LCB, vous restez seul responsable du contenu que vous soumettez au forum. Vous acceptez de ne pas impliquer à tort que le contenu que vous soumettez au forum est sponsorisé ou approuvé par LCB. Ces conditions n'obligent pas LCB à stocker, maintenir ou fournir des copies du contenu que vous soumettez et à le modifier, conformément à ces conditions.
Le contenu que vous soumettez au forum vous appartient et vous décidez quelle autorisation donner aux autres pour cela. Mais au minimum, vous autorisez LCB à fournir du contenu que vous soumettez au forum à d'autres utilisateurs du forum. Cette licence spéciale permet à la modération de copier, publier et analyser le contenu que vous soumettez au forum.
Lorsque le contenu que vous soumettez est supprimé du forum, que ce soit par vous ou par la modération, la licence spéciale de LCB prend fin lorsque la dernière copie disparaît des sauvegardes, caches et autres systèmes de LCB. Les autres licences que vous appliquez au contenu que vous soumettez, telles que les licences Creative Commons, peuvent continuer après la suppression de votre contenu. Ces licences peuvent donner à d'autres, ou à LCB même, le droit de partager à nouveau votre contenu via le forum.
D'autres personnes qui reçoivent le contenu que vous soumettez au forum peuvent enfreindre les conditions dans lesquelles vous concédez votre contenu sous licence. Vous acceptez que LCB ne sera pas responsable envers vous de ces violations ou de leurs conséquences.
B. 8
Registre des partages
Le registre des partages est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons (BY-NC-ND) afin de préserver les auteurs du site lab.cerveaubleu.org, où les propriétés intellectuelles publiées sont constamment sujettes à des modifications par les utilisateurs. En utilisant ce registre, les auteurs concèdent par avance de traiter avec leur publication en respectant les conditions de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de modifications 4.0 International.
(BY) Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
(NC) Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
(ND) Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Oeuvre modifiée.
Cette protection administrative qui prend effet sous réclamation, est utilisable seulement par les utilisateurs de niveau 3 sur le site lab.cerveaubleu.org et, est applicable uniquement sur les thèses créditées et portant la signature suivante : Je réclame @Registre
Si vous êtes intéressé par ce droit, vous devez obligatoirement remplir les conditions prérequises, vous recevrez par la suite une confirmation ou non de l'enregistrement de votre thèse auprès d'un membre du collectif LCB.
Toute exploitation sur le site cerveaubleu.org non conforme aux conditions de la licence attribuée au registre sur des éléments utilisant ces droits, se verra supprimée et le compte de l'utilisateur sanctionné.
Dans un cadre externe au réseau LCB, les droits juridiques conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle peuvent être appliqués par l'auteur de l'élément avec des poursuites soutenu par LCB.
B. 9
Votre responsabilité
Vous acceptez d'indemniser LCB contre les réclamations légales de tiers liées à votre violation de ces conditions, ou à la violation de ces conditions par d'autres utilisant votre compte sur le forum. Vous et le collectif LCB acceptez d'informer l'autre partie de toute réclamation légale pour laquelle vous pourriez avoir à indemniser l'organisme dès que possible. Si LCB ne vous informe pas rapidement d'une réclamation légale, vous n'aurez pas à l'indemniser pour les dommages que vous auriez pu défendre ou atténuer avec un préavis rapide. Vous acceptez de permettre à LCB de contrôler les enquêtes, la défense et le règlement des réclamations légales pour lesquelles vous auriez à indemniser LCB, et de coopérer à ces efforts. LCB s'engage à n'accepter aucun règlement qui admet une faute à votre égard ou vous impose des obligations sans votre accord préalable.
B. 10
Avis de non-responsabilité
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Le forum peut créer des hyperliens vers et intégrer des forums et des services gérés par d'autres. LCB n'offre aucune garantie sur les services gérés par des tiers ou sur le contenu qu'ils peuvent fournir. L'utilisation des services gérés par des tiers peut être régie par d'autres conditions entre vous et le service en cours d'exécution.
B. 11
Vos retours
LCB accueille vos commentaires et suggestions pour le forum. Vous avez la possibilité de nous partager vos retours à l'adresse mail suivante : collectif@cerveaubleu.org.
Vous acceptez que LCB sera libre d'agir sur les commentaires et suggestions que vous fournissez, et que LCB n'aura pas à vous informer que vos commentaires ont été utilisés, à obtenir votre autorisation pour les utiliser ou à vous payer. Vous acceptez de ne pas soumettre de commentaires ou de suggestions qui, selon vous, pourraient être confidentiels ou exclusifs, à vous ou à d'autres.
B. 12
Limites de responsabilité
LCB n'aurait été responsable envers vous des dommages liés à la rupture de contrat que leur personnel n'aurait pas pu raisonnablement prévoir lorsque vous avez accepté ces conditions.
Dans la mesure où la loi le permet, la responsabilité totale envers vous pour les réclamations de toute nature liées au forum ou au contenu du forum sera limitée à 50€.
B. 13
Résiliation
Vous ou LCB pouvez mettre fin à tout moment à l'accord écrit dans ces conditions. Lorsque notre accord prend fin, votre autorisation d'utiliser le forum prend également fin.
Les dispositions suivantes survivent à la fin de notre accord : Votre contenu (B. 7), Votre responsabilité (B. 9), les clauses de Non-responsabilité (B. 10), les Limites de responsabilité (B. 12) et les Conditions générales (B. 14).
B. 14
Conditions générales
Si une disposition de ces conditions est inapplicable telle qu'elle est écrite, mais pourrait être modifiée pour la rendre exécutoire, cette disposition devrait être modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre exécutoire. Sinon, cette disposition devrait être supprimée.
Ni l'exercice d'un droit en vertu du présent accord, ni la renonciation à toute violation de cet accord, ne renonce à toute autre violation de cet accord.
Ces termes incarnent tous les termes de l'accord entre vous et LCB concernant l'utilisation du forum. Ces conditions remplacent entièrement tout autre accord concernant votre utilisation du forum, écrit ou non.
C. 1
Politique de confidentialité
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du code pénal et la directive Européenne du 24 octobre 1995.
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En conformité avec les dispenses N°6, 7 et 8 mises à disposition par la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL),
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C. 2
Quelles sont les informations que nous recueillons ?
Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site et nous recueillons des données lorsque vous participez au forum en lisant, en écrivant et en évaluant le contenu partagé ici.
Lorsque vous vous inscrivez sur notre site, vous pouvez être invité à entrer votre nom et votre adresse de courriel. Vous pouvez, toutefois, visitez notre site sans vous inscrire. Votre adresse de courriel sera vérifiée par un courriel contenant un lien unique. Si ce lien est visité, nous savons que vous êtres propriétaire de l’adresse de courriel.
Une fois enregistré et lorsque vous postez, nous enregistrons l’adresse IP de provenance du poste. Nous pouvons également conserver les journaux des serveurs qui comprennent l’adresse IP de chaque demande à notre serveur.
C. 3
Comment utilisons-nous vos informations ?
Toute l’information que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisés dans l’une des façons suivantes : Pour personnaliser votre expérience - vos informations nous aide à mieux répondre à vos besoins individuels.
- Pour améliorer notre site - nous nous efforçons continuellement d’améliorer nos fonctionnalités basés sur les informations et les commentaires que nous recevons de votre part.
- Pour améliorer le service client — vos informations nous aide à répondre plus efficacement à vos demandes de service et de support.
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C. 4
Comment protégeons-nous vos informations ?
Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour maintenir la sécurité de vos informations personnelles lorsque vous saisissez, soumettez, ou d’accédez à vos renseignements personnels.
C. 5
Quelle est votre politique de conservation des données ?
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C. 7
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C. 9
Protection des mineurs
Notre site et nos services sont dirigés vers les personnes qui ont au moins 15 ans ou plus. Si vous êtes sous l’âge de 15 ans, il vous est interdit de vous inscrire.
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C. 10
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C. 11
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